Mentions Légales
Dernière mise à jour : 11/09/2025
1. Informations légales
Raison sociale : vexionthari Inc.
Forme juridique : Société par actions
Siège social : 1234 Rue Sainte-Catherine Ouest, Montréal, QC, Canada
Numéro d'entreprise : 123456789
Capital social : 100 000 CAD
Email : contact@vexionthari.com
Téléphone : +1 (514) 839-2756
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site vexionthari.com est M. Jean Dupont, en sa qualité de Président-Directeur Général de vexionthari Inc.
3. Hébergement
Nom de l'hébergeur : Hébergement Canada Inc.
Adresse : 5678 Boulevard René-Lévesque, Québec, QC, Canada
Téléphone : +1 (418) 555-1234
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de vexionthari Inc. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.
5. Données personnelles
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6. Limitation de responsabilité
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7. Loi applicable
Le site vexionthari.com et son contenu sont régis par le droit canadien, et tout litige s'y rapportant sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Montréal.